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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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LES HALLES OCCITANES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HALLES OCCITANES
LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4193188
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
LES HALLES OCCITANES de LES FERMIERS OCCITANS

Présentation de la marque LES HALLES OCCITANES

Déposée le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES HALLES OCCITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LES HALLES OCCITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HALLES OCCITANES arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , Le Comptoir du Canard , LE MANOIR OCCITAN , AUX 3 BARONS , LE PRE AUX CANARDS , Les Halles Occitanes


LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France - SIREN 777335571


CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Meubles de présentation, présentoirs, étagères, rayonnages, comptoirs (tables). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.